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L'ensemble des éléments (textes et tous éléments graphiques) du site « projetmontsaintmichel.fr » appartient Syndicat mixte Baie du Mont Saint Michel, maître d’ouvrage de l’opération.
Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit du Syndicat mixte Baie du Mont Saint Michel.
 

Syndicat mixte Baie du Mont Saint Michel
2 rue du Prieuré
50170 ARDEVON
FRANCE
Responsable de l’édition : Philippe Duron, Président du Syndicat Mixte Baie du Mont-Saint-Michel.


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Le Syndicat Mixte Baie du Mont-Saint-Michel ne saurait autoriser un lien hypertexte de tout autre site vers le sien projetmontsaintmichel.fr sans son autorisation expresse et préalable. Toute demande de lien doit être effectuée à l'adresse postale du siège du Syndicat mixte Baie du Mont-Saint-Michel.


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-La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Crédit

Le site projetmontsaintmichel.fr a été réactualisé et est hébergé par l'agence web Circum sur la base de la conception graphique réalisée par l’agence web Trimaran. La mention  complète des intervenants est consultable en page « Crédits ».

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